Par ordures extra ménégères, il faut comprendre :
- L'électroménager (réfrégérateurs, fours, machines à laver, téléviseurs, appareils de cuisson, appareils HIFI, fers à repasser, mixeurs, cafétières ...)
- Ameublement (meubles, literie...)
- Loisirs et divers (vélos, matériels informatiques, pousettes et landaus, jouets...)
NE SONT PAS COMPRIS dans la dénomination d'ordures extra-ménagères :
- Tous les objets de plus de 25 kilos
- les pneumatiques
- les matériaux issus de l'activité du bricolage
- les gravats (pierres, briques, tuiles, plaques fibro ...)
- les appareils sanitaires (lavabos, baignoires, WC ...)
- les appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau ...)
- les anciennes clôtures (fil de fer, grillages ...)
- les déchets verts (résidus de la coupe des gazons ou des haies ...)
- les déchets ménagers spéciaux (pâteux, liquides, solides, peintures, mastics, solvants ...)
- les batteries auto, les produits contenant de l'amiante, les produits radioactifs ...
Si le cahier des charges du SMITOM venait à être modifié, la présente définition devra être adaptée.
|
|
